L’Impact  de l Adoption des Normes Comptables Internationales sur la Qualité de l Information pour la Prise de Décisions et le Contrôle: Le System Comptable Financier Algérien Comme Model.

                                 

Sefiane Slimane

Institut des Sciences Economiques et Commerciales et des Sciences de Gestion

Centre Universitaire de Relizane 

 

Résumé

La présente étude a pour but d’examiner si l'adoption des normes comptables internationales a un impact sur la qualité des informations comptables comme aide à la prise de décisions et le contrôle dans les entreprises algériennes. En comparant les anciennes méthodes dévaluation et de comptabilisation dans l’ancien système )PCN( avec les nouvelles méthodes d’évaluation et de comptabilisation dans le nouveau système       (SCF( dans le traitement comptable des: Stocks, Amortissement et Dépréciations d'Actifs, Immobilisations Corporelles, Dépenses de Recherche et de Développement, Produits des Activités Ordinaires, Coûts d'Emprunt, etc., cette étude aboutit a la conclusion que l’adoption des nouvelles normes internationales  de comptabilité est susceptible d’améliorer la qualité de l'information aux fins de prise de décisions et de contrôle.

Mots Clef:; Normes Comptables Internationales,  Information Comptable, Prise de décision et Contrôle 

Introduction

    De nombreuses études ont été élaborées a fin d’ expliquer l’impact de l’adoption des Normes Comptables Internationales )IASs( sur les rapports financiers en tant que moyen d'assurer la transparence, la fiabilité et la pertinence de l'information financière pour les décideurs externes a l’entreprise,  cependant aucune étude dans le cas de l’Algérie n’a été élaborée pour expliquer l’impact de l'adoption des )IAS( sur la qualité des informations comptables pour les besoins de  la prise de décisions et le contrôle internes. La présente étude tende donc à combler cette lacune, en feront présentation des nouvelles méthodes d’évaluation et de comptabilisation.

    En Algérie, La transition vers une économie de marché poursuivie au cours de ces dernières années a introduit des réformes économiques majeures. Ces changements économiques ont exigé le gouvernement algérien à se questionner sur la performance de ses normes nationales de comptabilité tant a l’échelle nationale qu’ a l’échelle internationale, et par conséquent, des nouvelles normes comptables : normes internationales de comptabilité )IASs( semblables à celles adoptées en Europe (seulement quelques changements ) ont étaient introduits.  Les facteurs économiques et culturels semblent êtres derrière cet alignement avec les pays européens. Tout d'abord, l’ancien plan comptable )PCN( approuve une partie importante des normes IAS-IFRS adoptée dans le cadre de la présentation des États financiers, et du fait que la majorité des professionnels ont été éduquée et formée selon ce système, l'adoption de l'IAS a été jugée adaptable. Deuxièmement, les pays européens tels la France demeure le principal fournisseur de l'Algérie (Aghrout et Bougherira, 2004).  L'Algérie est aussi un marché qui est de plus en plus demandé.

Le Rôle de l’Information Comptable dans la Prise de  Décisions et le Contrôle

    La comptabilité est le moyen par lequel l’information sur une entreprise est communiquée et, c est pourquoi, elle est parfois appelée la langue des affaires. De différents utilisateurs internes et externes de l'entreprise ont besoin d'information comptable afin de prendre des décisions importantes.  Ces utilisateurs comprennent les dirigeants de l’entreprise, les investisseurs, les clients, l’administration et autre institutions dotées de pouvoirs de réglementation et de contrôle de l’entreprise, les agences gouvernementales, les syndicats et autres.

    Selon (Hague , 20062007-) l' information joue un triple rôle dans une entreprise :

  1. 1.     A l'amont de la prise de décision 

    La collecte d'information doit être la plus complète possible dès qu'une entreprise souhaite prendre une décision que celle ci soit opérationnelle ou stratégique. D'une part, une décision ne sera pertinente que si elle repose sur un ensemble d'informations disponibles, pertinentes, fiables, précises et récentes. D'autre part, par ce que cette collecte d'information permet de définir le plus précisément possible les choix qui se présentent à l'entreprise lors de sa prise de décision.

  1. Après la prise de décision 

    Les dirigeants de l’entreprise doivent être capable, après avoir pris une décision de la transmettre à l'ensemble des membres de l'organisation de manière à ce qu'elle soit comprise, acceptée et appliquée par tous en conformité avec les objectives de l’entreprise.

  1. 3.     Dans le suivi des conséquences de la prise de décision

    la collecte d'information va permettre à l'entreprise de mesurer à posteriori l'efficacité des décisions prises dans le passé ce qui nécessite de déterminer des critères d'évaluation de la pertinence d'une décision que ce soit sur la santé financière de l'entreprise (amélioration des bénéfices), sur l'amélioration de sa compétitivité (variation du chiffre d'affaire, de sa part de marché...) ou encore sur l'adaptation de son processus productif (augmentation des pannes, des stocks, réactivité de l'appareil productif à la décision prise...).

Les Effets de l’adoption des Normes Comptables Internationales sur la Qualité de L’Information Comptable pour la Prise de Décisions et le Contrôle

    L'objectif principal d’un système d’information comptable est d’aider dans la prise de décision. Indépendamment de ce qui prend la décision, la compréhension des informations comptables permet une décision plus éclairée et plus utile, (Horngren, Sundem et Stratton, 2002).

    L’application du nouveau plan comptable SCF fondé sur les normes comptables internationales , a sans aucun doute un effet sur la qualité des informations comptables a des fins de prise de décisions et de contrôle. Pour se permettre à s’enseigner sur l’effet de l’adoption des Normes Comptables Internationales sur la Qualité de l’information Comptable dans la prise de décisions et le contrôle, quelques normes comptables internationales sont donc présentées.

Présentation des Etats Financiers IAS-1

    Dans l'ancien système comptable uniquement deux tableaux financiers ont été exiges. Ces deux tableaux sont: le tableau de résultat et le bilan.  Cependant,  avec l'adoption de l'IAS, un important tableau, le tableau des flux monétaires est devenu obligatoire a fins de mesure de la rentabilité financière de l’entreprise.  Le tableau des flux monétaires résume les flux de trésorerie )encaissements et décaissements( d'une entreprise pour une période de temps donnée. Il est largement utilisé comme un outil d'évaluation  de la santé financière d'une entreprise.

Effet d'IAS-1 Sur la Qualité d information

    Une analyse attentive des États financiers peut aider les décideurs à évaluer le rendement antérieur de l'entreprise et de prévoir sa situation financière future. Les états financiers servent par conséquent, comme moyen de communication de l'information contenue dans le bilan, le tableau de résultat, le tableau des flux monétaire et le tableau des capitaux propres afin de permettre un diagnostic complet de la rentabilité et la solidité financière de l'entreprise (Maheshwari, 1989). Cette analyse est réalisée par examen des tendances des données financières clés, en comparant les données financières des entreprises et en analysant les principaux ratios financiers (Garnison et Noreen, 2004-2005).

L’Evaluation des Stocks IAS-2

    Conformément au principe de prudence, les stocks sont évalues au plus faible de leur coût et de leur valeur nette de réalisation. La valeur nette de réalisation correspondant au prix de vente estime après déduction des couts d’achèvement et de commercialisation.  Les stocks sont évalués soit en utilisant la méthode FIFO (premier en premier sorti) ou la méthode du coût moyen pondéré. Inventaire comprend: les frais d'acquisition (bons prix, les fournitures, les dépenses liées à l'achat...) Frais de conversion (frais de main d’œuvre et autres frais fixes ou variables, à l'exception des frais qui peuvent être attribuables à une utilisation non optimale de la capacité de production de l'entité). Les frais généraux, frais financiers et les dépenses administratives directement attribuables aux inventaires. )SCF, 2009, p, 30(

Effet d’IAS-2Sur la Qualité d'Information

   En effet, la valeur de stock à un effet important sur le compte de pertes et profits ainsi que le bilan, et donc elle constitue un élément important des dépenses imputables contre le chiffre d'affaires,  et occupe une position clé dans la détermination des bénéfices. 

    Selon le nouveau system, le cout de stock peut être calcule soit sur la base du cout réel soit sur la base du cout prédéterminé )cout standard(. (SCF, 2009, p. 30(. En conséquence, et du point de vue contrôle budgétaire, c'est une contribution importante pour aider les gestionnaires à comparer les coûts réels avec les couts prédéterminées et prendre des décisions nécessaires.

L’Amortissement )IAS-4(

    Dans le nouveau système comptable, le montant amortissable est reparti de façon systématique sur la durée d’utilité, en tenant compte de la valeur résiduelle probable de cet actif a l'issue de sa période d’utilite pour l'entité et dans la mesure où cette valeur résiduelle peut être déterminée de façon fiable. )SCF, p , 20(

    A propos des méthodes de calcul de l’amortissement, dans le nouveau plan comptable, différentes méthode de calcul de l'amortissement sont autorisées.  Ces méthodes sont : la méthode linéaire, la méthode dégressive et la méthode d'unité de production. La dotation annuelle aux d'amortissements est présentée dans le tableau de résultat. )SCF, p , 20(. Cependant, et par mesure  d'adaptation fiscales, l’ancien système ne permettait que l’usage de la méthode de l'amortissement linéaire.

Effet d’IAS-4Sur la Qualité d information

   Premièrement, les méthodes de calcul de l’amortissement sont liées au problème de la répartition des frais (dotations aux amortissements (, tant en ce qui concerne l’évaluation  des couts des produits , donc  le calcul du résultat , et en ce qui concerne le calcul des coûts des produits , donc décisions de prix.  Deuxièmement, il est essentiel à la prise de décision en ce qui concerne la vie et le remplacement des immobilisations.

Le Tableau des Flux Monétaires )IAS 7(

    Dans l’ancien system comptable, les décideurs se concentraient leur décisions principalement sur le tableau de résultat et le bilan, toute fois dans le nouveau system un nouveau important tableau, le tableau des flux monétaires (de trésorerie( vient être ajoute. Le tableau des flux monétaires signale les encaissements et les décaissements )paiements en espèces( d'une entité pendant une période donnée (Horngren, Sundem et Stratton, 2002).

Effet d’IAS-7 Sur la Qualité d information

    Le tableau des flux monétaires est largement utilisé comme moyen de se renseigner sur la situation financière de l'entreprise et d’évaluer ses besoins financiers.  Autres usage important de ce tableau est la prévision des flux de trésorerie, afin d'évaluer l'utilisation futurs de la trésorerie et permettre a l’entreprise de connaitre ses capacité de générer de la trésorerie afin de payer les intérêts, dividendes, et les dettes lorsqu'elles sont dues.

Les Immobilisations Corporelles )IAS 16(

    Les immobilisations corporelles sont comptabilises a leur couts historiques, incluant l’ensemble des couts acquisition et de mise en place, les taxes payées, et autres charges directes. Les frais administratives et les frais de démarrage ne sont pas inclus ans ces couts. )SCF , p. 19(.

Effet d’IAS-16Sur la Qualité d information

    Du point de vue décision de prix cela parait être une importante contribution pour la quantification du cout de production et l’importance des prix.

Les Produits des Activités Ordinaires-IAS-18

    Le nouveau plan comptable )SCF (  utilise la notion de revenu (c.-à-d. les produits) et affirme que c'est l' augmentation des avantages économiques pendant la période de comptabilité (i.e. an) sous la forme d'entrées ou de la mise en valeur des actifs ou diminution du passif. Revenu est divisé en produits et des gains.  Revenus: est défini comme le revenu généré par les activités ordinaires de l'entité comme: fabrication de produits ou de la vente de biens. Gains : sont définies comme des revenus générés par les activités non-ordinaire de l'entité comme: les profits générés par la vente de fixe/long-terme actifs, des recettes de l'intérêt, aux bénéfices de l'émission d'actions/stocks, louent des recettes. )SCF , p. 60 ( .

    Le résultat extraordinaire résulte des produits et charges correspondants  a  des événements ou a des transactions clairement distincts de l’activité ordinaire de l’entité et présentant un caractère exceptionnel )telles qu’ expropriations , catastrophes naturelles et imprévisibles  )SCF , 2009, p. 60(.

 

Effet d’IAS-18 Sur la Qualité d information

    Le rôle à jouer par le comptable est d'identifier et de mesurer correctement les produit/recettes et les dépenses/charges d'une période comptable afin d'obtenir une mesure de l'effort financier. La préoccupation du comptable est toujours avec une efficacité financière.

    En effet, le profit a toujours été une base pour mesurer la rentabilité. La distinction entre le résultat opérationnel, résultat ordinaire et résultat net facilite l'analyse des résultats financiers, comme le fait le classement des dépenses/charges dans diverses catégories.

 

Les Couts  d’emprunt ( IAS-23)

    Les couts  d’emprunt qui sont directement attribuables a l’acquisition, la construction ou la production un actif exigeant une longue période de préparation plus e 12 mois avant  être utilise ou venu, sont incorporels ans le cout de cet actif )investissement immobilier, stock vinicole) )SCF , p. 34(.

Effet d’IAS-23 Sur la Qualité d information

     Dans l’ancien system,les couts  d’emprunt étaient présentées dans le tableau de résultat en fin de périodeetreconnus comme charges courantes.

    Donc et à des fins de calculs de profit, ce nouveau traitement comptable des couts d’emprunt apporte une importante contribution pour le calcul du résultat, et par suite une meilleure prise de décisions, à savoir les décisions de prix.

Dépréciation  d'actif (IAS-36)

    Les profits et les pertes provenant de la mise hors service ou de la sortie d’une immobilisation corporelle ou incorporelle sont détermines par différence entre les produits de sortie nets estimes et la valeur comptable de l’actif et son comptabilises en produits ou en charges opérationnelles dans le compte de résultat.

Les mêmes règles sont applicables dans le cadre d’un abandon d’activité par l’entité. )SCF , p. 19(.

    Une perte de valeur sur stocks est comptabilisée en charge dans le compte de résultat lorsque le cout d’un stock est supérieur à la valeur nette de réalisation de ce stock.   

    Provision pour créances douteuses qui étaient considérées comme hors exploitation est maintenant reconnue comme dépenses courantes et est présentée dans le tableau de résultat.

Effet d’IAS-36 Sur la Qualité d information

    Du point de vue de la qualité et la clarté de l'information, les pertes d'évaluation des actifs sont reconnues comme dépenses courantes et sont présentées dans le tableau de résultat, se qui contribue a des calculs justes des résultats.

Les Immobilizations Incorporelles )IAS 38(

    Les dépenses de recherche et de développement sont maintenant reconnues comme actifs incorporels dans le bilan. La reconnaissance des actifs incorporels dans l'ancien système de comptabilité se limitée au fond de commerce et aux brevets seulement, et elles étaient présentées dans le tableau de résultat en fin d'année comme charges courante

Effet d’IAS-38Sur la Qualité d information

    Cette norme a largement simplifié les pratiques comptables dans ce domaine et a éliminé la manipulation des dépenses  de recherche et développement et par suite une juste évaluation du profit.

Tableau 1: Synthèse des principales différences de traitement comptable entre le PCN et le SCF (quelques normes).

Normes/Désignation

PCN

SCF

IAS- 1 Présentation des Etats Financiers

 

  1. Le bilan
  2. Tableau de résultat

 

  1. Bilan
  2. Tableau de Résultat
  3. Tableau des flux Monétaire
  4. Tableau de variation des Capitaux propres

IAS-2 L’Evaluation des Stocks

 

  1. Cout Moyen Pondéré

 

  1. FIFO
  2. Cout Moyen Pondéré

IAS-4 L’Amortissement

la méthode de l'amortissement linéaire

Les méthodes de calcul d’amortissement sont :

  1. la méthode linéaire,
  2. v la méthode dégressive et
  3. la méthode d'unité de production

IAS  -7 Tableau  des flux monétaires

Non demandé

Présenté comme un important tableau

IAS-16  Les Immobilisations Corporelles

 

Les immobilisations corporelles sont comptabilises a leur couts historiques

Les immobilisations corporelles sont comptabilisées au cout historique et  peuvent être réévaluées à leur juste valeur

IAS-38 Les Immobilizations Incorporelles

 

Les valeurs incorporelles sont liées aux fonds de commerce et aux droits de propriété industrielle et commerciale.

Les dépenses de recherche et de développement sont maintenant reconnues comme actifs incorporels dans le bilan

IAS-36 Dépréciation  d'actif

 

Reportées dans le TR comme charges exceptionnelles.

La perte de valeur est le montant qui dépasse le montant d'un actif à sa valeur recouvrable.

IAS-23 Les couts d’emprunt

Non incorporés dans l’actif.

Frais d'emprunt qui sont directement attribuables à l'acquisition, la construction ou la production d'une qualification actifs sont incorporés dans le coût de l’actif. Autres frais d'emprunt sont reconnus comme une dépense.

IAS-18  Les Produits des Activités Ordinaires

Revenus représentent des rentrées de trésorerie (cash) réelles ou prévues qui ont eu lieu ou vont être générés des opérations continues de l'entité

Revenu est divisé en produits et des gains.  Revenus: est défini comme  le revenu généré par les activités ordinaires de l'entité. Gains: sont définies comme des revenus générés par les activités non-ordinaire de l'entité

 

La Situation et les Perspectives de la l’information Comptable dans les entreprise Algériennes 

    La situation actuelle des  entreprises algériennes, est caractérisée par une aide insuffisante de la part des informations comptables dans la prise de décisions et le contrôle, ce qui peut conduire  a des décisions non renseignées, et en conséquences des pertes économiques très importantes (Seiler ; 1966).

    Aujourd’hui, le monde est devenu un village planétaire et par conséquence,  la concurrence est devenue sérieuse. Pour survivre et se développer, chaque entreprise doit être consciente des coûts et doit s'assurer de la prise de meilleures décisions pour tous les aspects de la gestion. Meilleure prise de décisions nécessite des informations adéquates et en temps opportun. L’utilisation des techniques de comptabilité de gestion présente  tous les avantages pour la conception d’un système d’information comptable pouvant répondre a tout moment aux besoins d’information pour la prise de décisions et le contrôle.. Ce qu'il faut, c'est de comprendre les techniques, d'adopter et d'utiliser le produit au bon moment.

Conclusion et Recommandations

    L’objectif principal de cette étude  est de combler l’absence d’une étude mettant l’accent sur l’avantage de l’adoption des normes comptables Internationales dans le cas de l'Algérie pour des fins de gestion (i.e., la prise de décisions et le contrôle).  Cette étude a aboutit a la conclusion que l’adaptation des normes comptables internationales dans le cas de l’Algérie est susceptible d'améliorer  la qualité de l’information comptable pour la prise de décisions et le contrôle. En particulier, cette étude a montré clairement que grâce à l'assouplissement du nouveau cadre comptable, permettant donc aux comptables d'utiliser différentes méthodes d évaluations et de comptabilisation dans leur recherche pour l'information, la qualité d’information comptable va surement connaitre une amélioration aussi quantitative que qualitative.

    En effet, l’amélioration de l’information comptable est conditionnée par les exigences de la gestion et de l'environnement. La comptabilité s'adapte aux changements organisationnels, et selon (Mac Watters, 2001( trois grandes forces causent les organisations à évoluer: besoins technologiques de changement,  la mondialisation et les clients.  Afin de demeurer concurrentielles dans un marché mondial d'aujourd'hui, les entreprises algérienne doivent améliorer continuellement la pratiques de leur systèmes comptable afin de générer une information de qualité.

    Il est tout à fait nécessaire que certaines mesures soient prises pour l’amélioration  de la production  des informations comptables utiles aux fins de prise de décisions et de contrôle. La sensibilisation des gestionnaires par l’organisation des séminaires, colloques est un example

Bibliographie

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Garrison, H. Ray and Eric W. Noreen (2004-2005), Managerial Accounting(New Delhi: Irwin McGraw – Hill).

Horngren, C.T, S M. Datar, and George Foster, , (2003),  Cost Accounting : A Managerial Emphaisis, Prentice Hall.

Horngren, C. T., G. L. Sundem and W. O. Stratton (2002), Introduction to Management Accounting[New Delhi: Pearson

Maheshwari, S. N. (1989), Management Accounting for Bankers (New Delhi: Sultan Chand & Sons Publishers).

McWatters, CS., Morse, D.C. an Zimmerman, J.L., )2001(, Management Accounting: Analysis an Interpretation., McGraw-Hil/Irwin, NY

Seiler, R.E., (1966), Accounting Information Systems, And Underdevelopped Nations, The Accounting Review, October.

Systeme Comptable Financier; Berti Editions; Alger; 2009

Internet

Hague , (20062007-) Mise sur Pied d’un System Information comptable et Financier, http://www.memoireonline.com/07/08/1230/mise-sur-pied-systeme-formel-information-comptable-pme.html

Merouani S . Le projet du nouveau système comptable financier algerien, anticiper et preparer le passage du PCN 1975 aux normes IFRS , http://www.memoireonline.com/01/09/1862/m_Le-projet-nouveau-systeme-comptable-algerien-anticiper-pcn1975-ifrs1.html

 

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